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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMELO-PARADIGM
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DOMUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMUS
POMELO-PARADIGM, SAS

Numéro de dépôt :
4341265
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2027
DOMUS de POMELO-PARADIGM

Présentation de la marque DOMUS

Déposée par voie électronique le 27 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POMELO-PARADIGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POMELO-PARADIGM domicilié(e) 45 RUE VOLTA - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 745 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMELO-PARADIGM, M. Antoine FOURNIER domicilié(e) 45 RUE VOLTA - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4341265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

POMELO-PARADIGM a également déposé les autres marques suivantes : POMELO PARADIGM , Editeam


POMELO-PARADIGM, SAS - 45 RUE VOLTA - 75003 - PARIS - France - SIREN 790745558


POMELO-PARADIGM, M. Antoine FOURNIER - 45 RUE VOLTA - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Service de gestion informatisée de fichiers ;

Logiciel-service (SaaS) .